Mentions légales

Propriété du site

FERME DU MOULIN
GAEC DU MOULIN
La Moleinerie
12140 Espeyrac
06 73 50 90 20
contact@ferme-du-moulin.com
SIRET N°: 441997178

Hébergement du site

SITE HÉBERGÉ PAR OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Le site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, des textes figurant sur le site tels que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l’Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par La Ferme du Moulin, du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.